{"id":164,"date":"2025-03-17T17:25:10","date_gmt":"2025-03-17T16:25:10","guid":{"rendered":"https:\/\/ariseconseil.fr\/?page_id=164"},"modified":"2025-03-17T19:03:27","modified_gmt":"2025-03-17T18:03:27","slug":"validations-des-applications-logicielles-selon-la-norme-iso-134852016","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ariseconseil.fr\/index.php\/validations-des-applications-logicielles-selon-la-norme-iso-134852016\/","title":{"rendered":"Validations des applications logicielles selon la Norme ISO 13485:2016"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Introduction<\/h2>\n\n\n\n<p>Dans le secteur des dispositifs m\u00e9dicaux, la conformit\u00e9 aux normes de qualit\u00e9 est essentielle pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et l&rsquo;efficacit\u00e9 des produits. La norme ISO 13485:2016, qui sp\u00e9cifie les exigences relatives aux syst\u00e8mes de management de la qualit\u00e9 pour les dispositifs m\u00e9dicaux, joue un r\u00f4le crucial dans ce processus. L&rsquo;une des composantes cl\u00e9s de cette norme est la validation des applications logicielles utilis\u00e9es dans le syst\u00e8me de management qualit\u00e9, mais \u00e9galement dans le d\u00e9veloppement, la fabrication et la surveillance des dispositifs m\u00e9dicaux.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Attention<\/strong>, ici on ne parle pas de la validation des logiciels qui sont consid\u00e9r\u00e9s comme des dispositifs m\u00e9dicaux (application sur smarphone, &#8230;) ou qui sont int\u00e9gr\u00e9s dans des dispositifs m\u00e9dicaux, mais bien des logiciels utilis\u00e9s par un fabricant ou un sous-traitant dans le cadre de son activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">C&rsquo;est quoi la validation des applications logicielles ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Il est importat de ne pas confondre le r\u00f4le du d\u00e9veloppeur de l&rsquo;application qui est seul responsable du d\u00e9veloppement et du test de l&rsquo;application, et votre r\u00f4le d&rsquo;utilisateur du logiciel. C&rsquo;est pourquoi il est primordial de comprendre que ce qui est requis, ce n&rsquo;est pas de valider le logiciel lui-m\u00eame, mais de valider son <strong>application<\/strong> ou son <strong>utilisation<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Par exemple, on ne va pas valider qu&rsquo;Excel sans faire une addition, normalement Microsoft a v\u00e9rifi\u00e9 ce d\u00e9tail &#8230;. par contre, si vous utiliser Excel pour faire des calculs afin d&rsquo;imprimer un certificat d&rsquo;analyse, on va valider que la r\u00e9cup\u00e9ration des donn\u00e9es et les formules utilis\u00e9es pour les traiter sont conformes aux attentes, et donc que le certificat d&rsquo;analyse g\u00e9n\u00e9r\u00e9 est conforme.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est donc essentiel de lister l&rsquo;ensemble des logiciels utilis\u00e9s et pour chacun, d\u00e9finir son utilisation de mani\u00e8re la plus exhaustive possible.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Faut-il valider toutes les applications logicielles utilis\u00e9es ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Non bien s\u00fbr &#8230; La norme ISO 13485:2016 impose la validation des applications logicielles utilis\u00e9s dans le SMQ avec une approche proportionn\u00e9e au risque associ\u00e9 \u00e0 son utilisation.<\/p>\n\n\n\n<p>Exemple : Faut-il valider Word car je l&rsquo;utilise pour \u00e9diter mes certificats de conformit\u00e9 ? La r\u00e9ponse est \u00e0 priori non, car si Word n&rsquo;est utilis\u00e9 que pour saisir manuellement des donn\u00e9es, c&rsquo;est donc un outil passif et vous \u00eatre seul responsable des donn\u00e9es saisies. Attention cependant, si vous utilisez les fonctions de publipostage pour r\u00e9cup\u00e9rer des donn\u00e9es dans des bases de donn\u00e9es pour votre certificat de conformit\u00e9, une validation pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi la Validation des Applications Logicielles est-elle cruciale ?<\/h2>\n\n\n\n<p>La validation des applications logicielles est un processus syst\u00e9matique qui vise \u00e0 garantir que le logiciel r\u00e9pond aux exigences sp\u00e9cifi\u00e9es et fonctionne comme pr\u00e9vu dans son environnement d&rsquo;utilisation. Dans le contexte des dispositifs m\u00e9dicaux, cela est particuli\u00e8rement important pour plusieurs raisons :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>S\u00e9curit\u00e9 des Patients<\/strong> : Un logiciel d\u00e9fectueux peut compromettre la s\u00e9curit\u00e9 des patients. La validation permet d&rsquo;identifier et de corriger les erreurs avant la mise sur le march\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Conformit\u00e9 R\u00e9glementaire<\/strong> : Les organismes de r\u00e9glementation exigent que les logiciels utilis\u00e9s dans les dispositifs m\u00e9dicaux soient valid\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme ISO 13485. Cela inclut la documentation des processus de validation.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Am\u00e9lioration de la Qualit\u00e9<\/strong> : La validation contribue \u00e0 l&rsquo;am\u00e9lioration continue des processus et des produits, ce qui renforce la confiance des clients et des parties prenantes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tapes de la Validation des Applications Logicielles<\/h2>\n\n\n\n<p>La validation des applications logicielles selon l&rsquo;ISO 13485 se d\u00e9roule g\u00e9n\u00e9ralement en plusieurs \u00e9tapes :<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Planification de la Validation<\/strong> : \u00c9laboration d&rsquo;un plan de validation qui d\u00e9finit les objectifs, les ressources n\u00e9cessaires et les crit\u00e8res d&rsquo;acceptation.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Analyse des Risques<\/strong> : Identification et \u00e9valuation des risques associ\u00e9s \u00e0 l&rsquo;utilisation du logiciel, afin de mettre en place des mesures d&rsquo;att\u00e9nuation appropri\u00e9es.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Tests de Validation<\/strong> : Ex\u00e9cution de tests fonctionnels et non fonctionnels pour v\u00e9rifier que le logiciel r\u00e9pond aux exigences sp\u00e9cifi\u00e9es. Cela inclut des tests unitaires, des tests d&rsquo;int\u00e9gration et des tests d&rsquo;acceptation. La m\u00e9thodologie la plus courante est la QI-QO-QP. A chaque fois, il faudra r\u00e9diger un <strong>protocole <\/strong>(qui d\u00e9finira la marche \u00e0 suivre, les conditions requis pour commencer, les sc\u00e9narios de tests \u00e0 r\u00e9aliser avec leurs crit\u00e8res d&rsquo;acceptation), un rapport pour saisir les r\u00e9sultats des sc\u00e9narios de tests et au final r\u00e9diger un rapport pr\u00e9sentant la conclusion de la phase). Cette d\u00e9marche est valable pour \n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>QI : Qualification d&rsquo;Installation<\/li>\n\n\n\n<li>QO : Qualification Op\u00e9rationnelle<\/li>\n\n\n\n<li>QP : Qualification de Performance<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Documentation<\/strong> : R\u00e9daction de rapports de validation d\u00e9taillant les r\u00e9sultats des tests, les anomalies d\u00e9tect\u00e9es et les actions correctives mises en place.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Revue et Approbation<\/strong> : Soumission des r\u00e9sultats de la validation pour examen et approbation par les parties prenantes concern\u00e9es.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Maintien de l&rsquo;\u00e9tat valid\u00e9<\/strong> : Mise en place d&rsquo;un processus de surveillance pour d\u00e9tecter et traiter les probl\u00e8mes qui pourraient survenir apr\u00e8s la mise en production du logiciel. Il faudra veiller \u00e9galement \u00e0 s&rsquo;assurer avant les mises \u00e0 jour qu&rsquo;il n&rsquo;y aura pas d&rsquo;impact sur la validation ou mettre en place une nouvelle validation (qui peut \u00eatre limit\u00e9e aux impacts de la mise \u00e0 jour identifi\u00e9s)<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Cette validation est requise pour les applications logicielles avant leur 1iere utilisation ou apr\u00e8s un mise \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">QI : Qualification d&rsquo;Installation<\/h3>\n\n\n\n<p>La QI, dans le cadre d&rsquo;une application logicielle, consiste principalement \u00e0 assurer que le logiciel correspond bien au cahier des charges.<\/p>\n\n\n\n<p>C&rsquo;est principalement une phase documentaire. On v\u00e9rifiera ainsi que les besoins utilisateurs sont bien couverts, que les options requises ont bien \u00e9t\u00e9 command\u00e9es (et les \u00e9ventuelles cl\u00e9s logiciels sont disponibles).<\/p>\n\n\n\n<p>On va s&rsquo;assurer que le logiciel est install\u00e9 correctement par rapport aux sp\u00e9cifications du fournisseur (Syst\u00e8me d&rsquo;exploitation, Taille disque Dur, Capacit\u00e9 m\u00e9moire, ..) que les options logicielles sont bien install\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">QO : Qualification Op\u00e9rationnelle<\/h3>\n\n\n\n<p>La QO, dans le cadre d&rsquo;une application logicielle, consiste principalement \u00e0 v\u00e9rifier que le logiciel fonctionne correctement par rapport aux attentes et r\u00e9pond aux besoins utilisateurs<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les conditions de tests sont principalement bas\u00e9s sur un fonctionnement simple et courant de l&rsquo;application.<\/li>\n\n\n\n<li>Selon les logiciels, plusieurs sc\u00e9narios sont possibles:\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Pour un logiciel standard, sans param\u00e9trage, on v\u00e9rifiera que les fonctions requises sont disponibles<\/li>\n\n\n\n<li>Pour un logiciel plus complexe, avec du param\u00e9trage par exemple, on v\u00e9rifiera que les fonctions principales r\u00e9pondent aux besoins utilisateurs avec les param\u00e9trages standards (exemple : impression d&rsquo;une facture avec un ERP sans avoir personnaliser le template)<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Par exemple, pour si une gestion de droits par utilisateur est requise, dans la QO, on v\u00e9rifiera uniquement que l&rsquo;on peut cr\u00e9er des utilisateurs et pour chacun leur attribuer des r\u00f4les.<\/p>\n\n\n\n<p>On pourra \u00e9galement v\u00e9rifier que si on doit saisir des valeurs entre -10.0 et 150.0, le logiciel accepte bien dans le champs de saisie des valeurs d\u00e9cimales et qu&rsquo;on peut saisir des valeurs n\u00e9gatives&#8230;.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">QP : Qualification de Performance<\/h3>\n\n\n\n<p>La QP, dans le cadre d&rsquo;une application logicielle, consiste principalement \u00e0 assurer que le logiciel, dans des conditions d&rsquo;utilisation normale (en production) r\u00e9pond aux exigences et fourni les r\u00e9sultats attendus.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant cette QP, on aura au pr\u00e9alable r\u00e9aliser la configuration (ou param\u00e9trage) complet de l&rsquo;application, comme par exemple : <\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Cr\u00e9ation des comptes utilisateurs et param\u00e9trage de leurs droits d&rsquo;acc\u00e8s<\/li>\n\n\n\n<li>Cr\u00e9ation ou mise \u00e0 jour des formulaires (ou templates) pour \u00e9diter les documents<\/li>\n\n\n\n<li>Param\u00e9trage des diff\u00e9rents \u00e9quipements connect\u00e9s (imprimantes, Bases de donn\u00e9es, p\u00e9riph\u00e9riques, IoT, &#8230;.)<\/li>\n\n\n\n<li>Mise en place des proc\u00e9dures de sauvegardes des donn\u00e9es<\/li>\n\n\n\n<li>&#8230;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>On aura \u00e9galement au pr\u00e9alable de la QP, r\u00e9alis\u00e9 la formation des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n<p>Et pendant la QP, on utilisera la configuration d\u00e9finie, afin de s&rsquo;assurer qu&rsquo;elle r\u00e9pond aux besoins :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Pour des comptes utilisateurs \u00e9chantillonn\u00e9s, les droits sont ils conformes ?<\/li>\n\n\n\n<li>Les documents g\u00e9n\u00e9r\u00e9s sont-ils conformes ?<\/li>\n\n\n\n<li>Les diff\u00e9rents p\u00e9riph\u00e9riques fonctionnent-ils ?<\/li>\n\n\n\n<li>Les sauvegardes sont \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s conform\u00e9ment aux attentes ?<\/li>\n\n\n\n<li>&#8230;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Dans certains cas, on peut envisager le d\u00e9roulement de la QP en 2 phases : <\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>QP 1 &#8211; Avant la mise en production : S&rsquo;assurer pour le d\u00e9but de l&rsquo;utilisation du logiciel que le niveau de confiance est suffisant pour la production. Il pourra \u00eatre recommand\u00e9 une surveillance des donn\u00e9es de sorties accrue pendant la phase de QP 2.<\/li>\n\n\n\n<li>QP 2 &#8211; Apr\u00e8s la mise en production et pour une dur\u00e9e d\u00e9finie (plusieurs semaines ou plusieurs mois) : S&rsquo;assurer que dans des conditions de productions normales le niveau de confiance dans l\u2019application logicielle est conforme aux attentes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>A la fin de la QP 2, un rapport final sera r\u00e9dig\u00e9, afin de conclure et rendre pleinement possible l&rsquo;utilisation du logiciel en production (et en supprimant les mesures de surveillance exceptionnelle d\u00e9cid\u00e9es pour la QP 2)<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pour aller plus loin :<\/h2>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.boutique.afnor.org\/fr-fr\/norme\/iso-tr-8000222017\/logiciels-de-dispositifs-medicaux-partie-2-validation-des-logiciels-pour-le\/xs130330\/128599\" data-type=\"link\" data-id=\"https:\/\/www.boutique.afnor.org\/fr-fr\/norme\/iso-tr-8000222017\/logiciels-de-dispositifs-medicaux-partie-2-validation-des-logiciels-pour-le\/xs130330\/128599\">ISO\/TR 80002-2:2017<\/a> : Logiciels de dispositifs m\u00e9dicaux &#8211; Partie 2: Validation des logiciels pour les syst\u00e8mes de qualit\u00e9 des dispositifs m\u00e9dicaux<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Introduction Dans le secteur des dispositifs m\u00e9dicaux, la conformit\u00e9 aux normes de qualit\u00e9 est essentielle pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et l&rsquo;efficacit\u00e9 des produits. 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